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Licence de logiciel

Droit d’accès et d’exploitation d’un logiciel, contrat de droit commercial.

C’est un contrat par lequel le titulaire et l’éditeur d’une solution IT accorde des droits d’utilisation, d’exploitation, de diffusion ou de modification à un utilisateur. À ne pas confondre avec une clé de sécurité.

Les programmes et les logiciels sont protégés par un droit d’auteur. Protection juridique de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur.

En échange d’une rente et selon une durée limitée, en effet, nous n’achetons pas un logiciel, mais un droit à l’utilisation de celui-ci.

La licence peut présenter des clauses comme l’interdiction d’utiliser le logiciel à plus d’un utilisateur.

Le processus se fait souvent comme suit : l’entreprise achète un logiciel puis signe la licence logicielle et reçoit le contrat de licence utilisateur finale.

Il est d’ailleurs toujours recommandé de lire le contrat de droit commercial ainsi que ses clauses lors de l’installation.

Pour simplifier la gestion des licences logicielles en entreprises, des solutions existent, elles permettent ainsi de faciliter la gestion du parc informatique.

Évidemment, nous vous recommanderons toujours d’opter pour la licence logicielle, même si elle peut représenter un coût.

Les différents types de licences de logiciel

Il existe plusieurs types de licences de logiciel :

  • La licence fixe : conçue pour être installée sur un ordinateur en particulier. Pour s’assurer de la légalité de son utilisation, une caractéristique de l’ordinateur, comme l’adresse MAC, peut être contrôlée.
  • La licence nominative : a remplacé la licence fixe et repose sur le même principe de vérification de l’adresse MAC d’un appareil.
  • La licence flottante : permet de partager la licence entre plusieurs utilisateurs, le serveur autorise autant de connexions simultanées qu’il y a de licences disponibles, Cette solution permet d’accéder au logiciel en tout temps et de n’importe quel appareil.
  • Le Shareware ou partagiciel : consiste en l’attribution d’un droit temporaire, comme une version d’essai.
  • La licence libre : pour qu’une licence soit qualifiée de libre, elle doit donner au moins les quatre droits suivant : usage de l’œuvre, étude de l’œuvre, modification et redistribution de l’œuvre. C’est par exemple le cas de Mozilla Firefox ou de KeePass.

Il existe de nombreux autres types de licences, autant que de types de logiciels (commercial, propriétaire, non commercial, privé, etc) de déploiement (sur site, sur cloud, hybride) et de modèles (perpétuelle, par abonnement, simultanées, par fonctionnalité, flottante, mesurée, etc).

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